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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novalem
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Seequence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seequence
Novalem, SAS

Numéro de dépôt :
3749837
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
Seequence de Novalem

Présentation de la marque Seequence

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novalem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seequence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novalem domicilié(e) 43 rue de la breche aux loups - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 097 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novalem domicilié(e) 43 rue de la breche aux loups - 75012 - Paris - France.

La marque Seequence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seequence est expirée depuis le 29 juin 2020.

Novalem a également déposé les autres marques suivantes : Novalem


Novalem, SAS - 43 rue de la breche aux loups - 75012 - Paris - France - SIREN 519097869


Novalem - 43 rue de la breche aux loups - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 18 janvier 2011 - Changement d'adresse n°540508 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Logiciels (programmes enregistrés).